Conditions Générales

Conditions G閚閞ales

Vie Priv閑

Toutes les commandes adress閑s ce site impliquent l'acceptation sans r閟erve des pr閟entes conditions g閚閞ales de ventes. Il appartient chaque client de prendre connaissance de ces conditions avant de passer commande. batteriepcportable.org se r閟erve le droit de modifier ces conditions sans notification pr閍lable tout moment.

Mentions L間ales (Disclaimer)

Les produits [compatibles] propos閟 sur le site sont con鐄s pour convenir des mat閞iels 閘ectriques et 閘ectroniques fabriqu閟 par certaines entreprises. Toute r閒閞ence aux produits ou aux marques d閜os閑s de ces entreprises est faite dans le seul but d'identifier les 閝uipements avec lesquels nos produits [compatibles] peuvent 阾re utilis閟. Notre compagnie et ce site internet ne sont ni affili閟, ni autoris閟, ni d閠enteur d'une licence, ni distributeurs, ni li閟 de quelque sorte ces fabricants. Les produits en vente sur le site ne sont pas fabriqu閟 ou vendus avec autorisation de ces entreprises dont les mat閞iels peuvent 阾re utilis閟 avec nos produits[compatibles].

Pr閟entation des produits

Les produits propos閟 sur le site sont des produits compatibles, qui ne portent pas de marques d'origine. Les caract閞istiques et les photographies des produits propos閟 la vente sur le site batteriepcportable.org sont fournies par les fabricants. Ils n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, la responsabilit de batteriepcportable.org ne peut pas 阾re engag閑.

Prix

Le site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port apparaissent la session Paiement & Livraison. batteriepcportable.org se r閟erve le droit de modifier ses prix tout moment, les produits command閟 sont factur閟 au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

les r閟idents Suisse et des DOM-TOM, ainsi que les soci閠閟 de la zone euro communiquant leur num閞o de TVA intracommunautaire pourront 阾re exon閞閟 de TVA. Les frais de douane ainsi que tout droit et taxes restent enti鑢ement la charge du client.

Offres de vente

Les produits sont propos閟 la vente jusqu' 閜uisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera inform de cette indisponibilit, dans les meilleurs d閘ais, par e-mail, par fax ou par courrier.

Commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien "VALIDER LA COMMANDE ". Il accepte alors implicitement le processus de commande et les pr閟entes conditions g閚閞ales de ventes.

Nous confirmons la commande par e-mail; cette confirmation reprend tous les 閘閙ents de la commande. Les donn閑s enregistr閑s par batteriepcportable.org constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Toutefois, nous nous r閟ervons le droit d'accepter ou de refuser votre commande tout moment. Si vous 阾es d閖 factur pour un achat ou que votre commande est annul閑, nous 閙ettrons un cr閐it pour la valeur d閎it閑 (moins frais de transaction dans certains cas) sur votre compte.

V閞ification de transaction

Pour des raisons de s閏urit, batteriepcportable.org peut avoir besoin d'informations suppl閙entaires avant de traiter les transactions r間l閑s par ch鑡ue ou carte de cr閐it. Le client sera, dans ce cas, pr関enu par courriel des documents justificatifs (concernant l'identit du titulaire, l'adresse de facturation et celle de livraison etc.) compl閠er afin d'obtenir la validation d閒initive de sa commande. batteriepcportable.org se r閟erve le droit d'annuler la commande en cas de non r閏eption de ces justificatifs ou jug閟 non conformes.

Livraison

Nous vous livrerons votre article command par La Poste d鑣 la r閏eption du paiement. La fiche de d閜魌 ou le num閞o de suivi du colis sont disponibles sur demande. La r閒閞ence dont vous disposez confirme notre bonne foi et le fait que nous avons fait le n閏essaire pour que vous receviez votre colis dans les meilleurs d閘ais. Nous ne pouvons 阾re tenus responsables des retards ou des fautes 関entuelles du transporteur. Ces derniers ne peuvent en aucun cas constituer un motif d'annulation de la commande.

Les risques li閟 au transport sont support閟 par l'acheteur qui, en cas de d間鈚s et/ou de mat閞iel manquant constat lors de la r閏eption, effectuera toutes les proc閐ures d'usage aupr鑣 du transporteur et en informera dans un d閘ai de 24h le Service Client de batteriepcportable.org par e-mail. Toutefois, nous restons a la disposition du client pour l抋ider a r間ler ce probl鑝e rapidement.

Le client se doit de v閞ifier l'exactitude et la conformit des renseignements concernant livraison. batteriepcportable.org ne saurait 阾re tenue responsable d'関entuelles erreurs de saisie et des cons閝uences qui en d閏ouleraient tel qu'un retard et/ou une erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engag閟 pour la r閑xp閐ition de la commande seront enti鑢ement la charge du client.

Exactitude de saisies

Nous comptons sur les clients de v閞ifier tous les d閠ails de la commande et de nous fournir des informations correctes afin de le livrer le plus vite possible sans erreur. Si une commande ne peut pas arriver au destinataire cause d'une mauvaise adresse ou si le client s'est tromp sur la commande, il sera factur pour les frais de r閑xp閐ition.

Force majeure

batteriepcportable.org ne pourra en aucun cas voir sa responsabilit engag閑 pour tout manquement ses obligations contractuelles dans l'hypoth鑣e d'une force majeure pour les 関閚ements suivants sans que leur 閚um閞ation ne puisse rev阾ir un caract鑢e exhaustif : gr鑦e interne ou externe li閑 au transporteur et tous d'autres services publics ou priv閟, catastrophes, retard de notre approvisionnement et d'une mani鑢e g閚閞ale tout 関閚ement touchant et rendant impossible l'ex閏ution normale des commandes.

Droit de R閠ractation

Le client dispose de 7 jours francs (si le septi鑝e jour expire un samedi, dimanche ou jour f閞i ou ch鬽, le d閘ai est prolong jusqu'au premier jour ouvrable suivant) compter de la livraison pour retourner un produit, les frais de retour 閠ant sa charge. T out produit faisant l'objet d'une r閠ractation de la part du client devra 阾re retourn Globale Batterie, dans un 閠at neuf et propre la revente. Tout produit qui aurait 閠 ab頼, qui serait incomplet ou dont l'emballage d'origine serait d閠閞ior ou absent, ne sera ni rembours ni 閏hang.

Le client sera rembours ou offert un avoir du prix du produit, dans les 30 jours maximums compter de la date du retour du produit dans les locaux de batteriepcportable.org.

Remarque :
L'impossibilit totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilit de mat閞iel, ne peut donner lieu aucun d閐ommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilit de Globale Batterie. Le client demeure seul juge de la compatibilit des produits command閟 avec ceux d閖 en sa possession. N閍nmoins, un avoir du prix du produit sera offert au client pour un 閏hange de produit.

Des retards ou des fautes 関entuelles du transporteur ne peuvent en aucun cas constituer un motif d'annulation de la commande.

Propri閠 Intellectuelle

Le site et son contenu sont r閟erv閟 au titre des droits d'auteur et de propri閠 intellectuelle. Leur reproduction, m阭e partielle est strictement interdite sans l'accord formel de batteriepcportable.org. Les autres marques d閜os閑s appartiennent aux auteurs respectifs.

Confidentialit des donn閑s

Les donn閑s nominatives fournies par le client ne sont pas diffus閑s un tiers, elles sont, sauf opposition expresse du client, int間r閑s dans le fichier clients. Pour plus d'information, veuillez consulter la page D閏laration de confidentialit.
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